La Mairie de Trouillas
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Revision du PLU
Prescription de la révision du PLU : Définition des modalités de concertation du public en tenant compte des mesures sanitaires et de leur évolution
Mesdames, Messieurs,
Vous trouverez ci-dessous la délibération n°01/2021 voté en Conseil Municipal le 6 février 2021 définissant les modalités de concertation du public en tenant compte des mesures sanitaires et de leur évolution.
 Délibération n°1-2021 définissant les modalités de concertation tenant compte de | [ ] | 197 Ko |
Prescription de la révision du PLU/Détermination des objectifs poursuivis et modalités de la concertation
Mesdames, Messieurs,
Vous trouverez ci-dessous la délibération n°52/2019 votée en Conseil Municipal le 8 octobre 2019 prescrivant la révision du P.L.U. avec détermination des objectifs poursuivis et modalités de la concertation.
| délibération n°52 prescrivant la révision du PLU avec détermination des objectif | [ ] | 256 Ko |
REVISION DU PLU : DOSSIER DE CONCERTATION
Vous trouverez ci-dessous le dossier de concertation ainsi que le compte rendu de la 1ère réunion publique qui s'est tenue le 30 mars 2022 dernier.
| compte rendu de la 1ère réunion de concertation.pdf | [ ] | 91 Ko |
| délibérations de la CCASPRES.pdf | [ ] | 2679 Ko |
| délibérations du Conseil Municipal.pdf | [ ] | 8790 Ko |
| Diagnostic territorial Envoi PPA_Nov 2020.pdf | [ ] | 13052 Ko |
| Etat initial de l'Environnement_Doc de travail_Envoi PPA_Nov 2020.pdf | [ ] | 7054 Ko |
| Les lettres info'PLU.pdf | [ ] | 7144 Ko |
| PADD Fév 2022_Version pour débat.pdf | [ ] | 2243 Ko |
